POLITIQUE DE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE DES UTILISATEURS DU SITE WEB DE PRODUITS FORESTIERS RÉSOLU
Produits forestiers Résolu et ses filiales en propriété exclusive (« Résolu » ou « nous ») s’emploient à protéger les renseignements personnels des visiteurs qui utilisent le présent site Web (le « site Web »). La présente politique de respect de la vie privée des utilisateurs du site Web (la « politique ») explique comment Résolu recueille, utilise et communique les renseignements personnels que vous pourriez fournir lorsque vous utilisez le présent site Web.
EN UTILISANT ET/OU EN TÉLÉCHARGEANT DES DOCUMENTS DU PRÉSENT SITE WEB OU EN SOUMETTANT DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS À RÉSOLU, VOUS CONVENEZ, EN VOTRE NOM ET AU NOM DE CHAQUE PERSONNE POUR LE COMPTE DE LAQUELLE VOUS AGISSEZ, QUE RÉSOLU PEUT RECUEILLIR, UTILISER ET COMMUNIQUER CES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CONFORMÉMENT À LA PRÉSENTE POLITIQUE ET DANS LA MESURE OÙ LA LOI LE PERMET OU L’EXIGE.
Notre site Web n’est pas destiné aux personnes âgées de moins de 14 ans (« enfant » ou « enfants »). Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels sur les enfants. Si vous êtes le parent ou le tuteur d’un enfant dont vous apprenez qu’il nous a fourni des renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous. Si nous prenons connaissance qu’un enfant nous a founi des renseignements personnels sans consentement parental, nous prenons les mesures nécessaires pour éliminer ces informations de nos serveurs.
Veuillez noter que le présent site Web est aussi régi par des Modalités et conditions. Nous vous conseillons vivement d’examiner les Modalités et conditions avant de poursuivre votre visite du présent site Web.
- Quels renseignements recueillons-nous?
- Pourquoi recueillons-nous des renseignements personnels et qu’en faisons nous?
- À qui communiquons-nous vos renseignements personnels?
- Où conservons-nous ou transférons-nous vos renseignements personnels?
- Quels sont vos droits concernant vos renseignements personnels?
- Comment protégeons-nous vos renseignements personnels?
- Liens vers d’autres sites
- Modifications à la politique de respect de la vie privée des utilisateurs du site Web
- Comment communiquer avec nous?
1. Quels renseignements recueillons-nous?
Exploration anonyme – Vous pouvez visiter le présent site Web sans nous dire qui vous êtes ni révéler quelque renseignement que ce soit vous concernant, notamment votre adresse de courriel. Dans ce cas, notre serveur Web peut recueillir l’adresse IP et le domaine que vous utilisez pour accéder au présent site Web, le type et la version du navigateur et du système d’exploitation que vous utilisez et le site Web que vous avez visité avant et après votre visite du présent site Web. Nous, de même que nos partenaires commerciaux, utilisons ces renseignements pour calculer le nombre de visites, le temps moyen des visites, les pages consultées et d’autres données statistiques concernant les visiteurs du présent site Web en général. Nous pouvons aussi utiliser ces données pour suivre la performance du site aux fins de l’administration des systèmes afin de rendre le présent site Web plus convivial et fournir à nos fournisseurs de services des données agrégées (p. ex., combien de visiteurs accèdent au présent site Web).
Témoins de connexion – Le présent site Web peut utiliser des témoins de connexion ou « cookies », une technologie qui installe des données sur l’ordinateur d’un utilisateur d’un site Web afin de reconnaître cet ordinateur au moment de visites subséquentes effectuées à partir de celui-ci. Les témoins permettent d’améliorer la convivialité et l’utilisation du présent site Web. Vous pouvez choisir de rejeter les témoins si votre navigateur le permet, mais cette décision pourrait avoir des incidences sur votre utilisation du présent site Web et votre capacité à accéder à certaines de ses fonctions.
Renseignements relatifs aux appareils mobiles – Si vous accédez au présent site Web au moyen d'un appareil mobile, nous pouvons recueillir des renseignements sur votre appareil, le type d’appareil ou de matériel, le type de demande, votre opérateur, l'ID utilisateur auprès de votre opérateur, le contenu de votre demande et les statistiques d'utilisation de base relatives à votre appareil. Nous, de même que nos partenaires commerciaux, utilisons ces renseignements pour calculer le nombre de visites, le temps moyen des visites, les pages consultées et d’autres données statistiques concernant les visiteurs du présent site Web en général. L'utilisation des produits et services de Résolu ne permet pas en soi de vous identifier à Résolu, même si elle peut être unique ou contenir des renseignements que vous considérez comme personnels ou être composée de tels renseignements. Les renseignements, y compris les renseignements personnels, peuvent être stockés localement sur l'appareil au moyen de mécanismes tels que le stockage par navigateur Web. Veuillez consulter la documentation de votre appareil ou la documentation client pour savoir comment gérer ce stockage local. Par défaut, le paramétrage sur notre site Web de vos informations de localisation (envoi par vous et recueil par nous) est réglé à « désactivé », mais des indications vous seront données sur la manière dont vous pouvez l’activer. Si vous utilisez des produits et services de géolocalisation, il est possible que vous nous envoyiez des informations de localisation. Ces informations peuvent révéler votre position réelle, comme les données GPS, ou non, notamment lorsque vous soumettez une adresse partielle pour consulter une carte de la région.
Vos renseignements personnels – De manière générale, la législation sur la protection des renseignements personnels définit les renseignements personnels de façon large comme des renseignements concernant un « individu identifiable » ou comme des renseignements permettant d’identifier un individu, directement ou indirectement. Pendant que vous utilisez le présent site Web, vous pouvez choisir de nous fournir certains renseignements personnels comme ceux indiqués à la rubrique 2 ci-dessous.
2. Pourquoi recueillons-nous des renseignements personnels et qu’en faisons-nous?
Comme mentionné ci-dessus, vous avez toujours la faculté de nous fournir ou non vos renseignements personnels. Votre consentement peut être explicite ou implicite, selon les circonstances et le caractère sensible de l‘information. Résolu utilise vos renseignements personnels obtenus par l’intermédiaire du présent site Web conformément à la législation applicable sur la protection des renseignements personnels et à la présente politique. À moins que nous n’ayons autrement obtenu votre consentement, nous n’utiliserons ces renseignements personnels que pour répondre à vos demandes ou besoins particuliers, comme précisé ci-dessous, ou à des fins de soutien, pour développer de nouvelles fonctions et pour améliorer la qualité globale des produits et services de Résolu.
Alertes par courriel – Si vous choisissez de vous inscrire à nos alertes par courriel par l’intermédiaire du présent site Web ou du blogue de Résolu, vous devrez fournir votre adresse de courriel d’utilisateur (vos nom, prénom et entreprise sont facultatifs) afin de recevoir nos alertes par courriel concernant les communiqués de presse de Résolu, ses rapports à la SEC ou le cours de ses actions (par l’intermédiaire du présent site Web) ou infolettres (par l’intermédiaire du blogue), selon le cas. Vos renseignements personnels seront utilisés à cette fin. Vous pouvez mettre à jour votre adresse de courriel ou d’autres renseignements personnels ou vous désabonner de nos alertes par courriel à tout moment à la section Alertes par courriel du présent site Web ou à partir de l’infolettre du blogue, ou par courriel à l’adresse [email protected].
Possibilités de carrière – Les visiteurs du présent site Web peuvent postuler un emploi au sein de Résolu sous la section Carrières. Si vous souhaitez le faire, vous devrez créer un compte, en y inscrivant votre adresse de courriel et un mot de passe, ainsi qu’un profil détaillé en ligne comprenant vos antécédents professionnels. Si vous postulez un emploi avec nous, vous pouvez également fournir votre curriculum vitae, une lettre d’accompagnement, vos nom, adresse, code postal, numéros de téléphone, expérience professionnelle, années d’expérience et renseignements de formation, votre ouverture à une relocalisation, vos compétences linguistiques, la manière dont vous avez eu connaissance de l’emploi disponible, votre adhésion à des associations professionnelles, vos accréditations et permis, votre statut relatif au permis de travail, vos attentes salariales, des renseignements en matière de diversité (statut d’autochtone ou de minorité visible, invalidité et genre), et tout autre renseignement que vous choisissez d’inclure dans votre soumission de candidature. Nous n’utiliserons ces renseignements qu’aux fins de l’analyse de votre candidature et dans le cadre d’autres activités y afférentes, telles que l’opérationnalisation de notre programme d’égalité d’accès à l’emploi.
Autres demandes – Vous pouvez aussi volontairement transmettre des renseignements personnels (comme vos coordonnées et une description des motifs de votre demande) afin de demander de l’information sur les produits ou services de Résolu ou de communiquer avec notre service à la clientèle. Dans ce cas, nous utiliserons vos renseignements personnels pour vous fournir cette information ou vous aider, selon le cas, et nous pourrions conserver votre correspondance.
Veuillez aussi prendre note que nous n’utilisons pas vos renseignements personnels à des fins de marketing direct ou à des fins non reliées à vos communications avec nous. Nous ne vendons pas non plus vos renseignements personnels à des tiers. De plus, le nom de l’expéditeur des communications de Résolu qui vous sont envoyées par courriel sera toujours indiqué et, si Résolu vous envoie des messages électroniques commerciaux, ces communications comprendront, en conformité avec la loi applicable, une option vous permettant de ne plus recevoir de tels messages à l’avenir.
3. À qui communiquons-nous vos renseignements personnels?
Aux fins énoncées à la rubrique 2 ci-dessus, nous pouvons communiquer vos renseignements personnels aux tiers indiqués ci-dessous dans les circonstances suivantes :
a) Communication à des fournisseurs de services
Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à d’autres entreprises ou individus qui fournissent des services en notre nom (« fournisseurs de services ») dans la mesure où ils en ont besoin. Vos renseignements personnels peuvent être communiqués aux catégories suivantes de fournisseurs de services : fournisseurs ou consultants de services de sites Web, avocats, vérificateurs et personnel d’entreprises qui fournissent des services de traitement de données, de gestion de documents et d’administration. Nous ne communiquerons à ces entreprises et individus que les renseignements dont ils ont besoin pour fournir le service et il leur est interdit d’utiliser ces renseignements à toute autre fin.
b) Communication dans le cadre de transfert d’entreprises
Résolu peut être partie à une vente ou à un transfert d’une partie de ses entreprises. Dans le cadre de cette vente ou de ce transfert, Résolu peut communiquer des renseignements personnels vous concernant à l’acquéreur (notamment dans le cadre du processus de vérification diligente), mais exigera de l’acquéreur qu’il s’engage à préserver le caractère confidentiel de vos renseignements personnels d’une manière qui est conforme à la présente politique et aux exigences légales applicables.
c) Application de la loi et communication en vertu de la loi
Résolu peut communiquer vos renseignements personnels à une institution gouvernementale qui a fait valoir qu’elle est légitimement autorisée à obtenir lesdits renseignements ou lorsque Résolu a des motifs raisonnables de croire que les renseignements pourraient être utiles dans le cadre d’une enquête relative à une activité illicite soupçonnée, ou pour se conformer à une assignation, à un mandat ou à une ordonnance d’un tribunal, d’une personne ou d’un organisme ayant compétence pour exiger la communication des renseignements, ou pour se conformer aux règles de procédure concernant la production de documents et la communication de renseignements, ou aux conseillers juridiques de Résolu.
d) À nos entités affiliées
Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à nos entités affiliées, ce qui inclut, en plus de nos filiales en propriété exclusive, Domtar Corporation et ses filiales, qui font partie du Groupe Papier Excellence.
4. Où conservons-nous ou transéfons-nous vos renseignements personnels?
Vos renseignements personnels sont conservés dans des emplacements sécurisés ainsi que dans des serveurs contrôlés par Résolu, situés soit dans nos bureaux, soit dans les centres de données de nos fournisseurs de services qui sont localisés au Canada (y compris dans les provinces et territoires autres que le Québec) et aux États-Unis. De ce fait, vos renseignements personnels pourraient être transférés à et entre ces gouvernements ayant compétence. Si la loi applicable l’exige, nous procédons à des évaluations d’impact sur la vie privée afin de mesurer le risque afférent au transfert de données personnelles à l’extérieur du Canada (ou du Québec si applicable). Veuillez noter que les lois sur le respect de la vie privée d’autres juridictions ayant compétence peuvent différer des lois canadiennes et québécoises sur le respect de la vie privée, et que dans certaines juridictions, les autorités policières ou les tribunaux pourraient avoir accès à vos renseignements personnels. Si vous avez des questions au sujet des politiques et pratiques relatives au stockage et au traitement des données personnelles à l’extérieur du Canada ou du Québec, veuillez communiquer avec nous par l’un quelconque des moyens répertoriés à la section 9 ci-dessous.
Pour obtenir accès à vos renseignements personnels, veuillez vous référer à la rubrique 9 ci-dessous.
5. Quels sont vos droits concernant vos renseignements personnels?
Vos droits concernant les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet sont les suivants :
- sous réserve de certaines exceptions prévues par la loi, Résolu vous informera de l’existence, de l’utilisation et de la communication de vos renseignements personnels et vous donnera accès à ces renseignements
- dans certaines circonstances prévues par la loi applicable, vous pouvez nous demander de supprimer certains renseignements personnels que nous détenons sur vous
- vous pouvez nous demander de corriger tout renseignement personnel erroné, incomplet ou équivoque que nous détenons sur vous, et vous pouvez corriger vous-même si nécessaire certaines informations sauvegardées sous votre profil d’utilisateur, et
- sous réserve des exigences légales et contractuelles, vous pouvez retirer votre consentement à ce que nous utilisions ou communiquions vos renseignements personnels, mais veuillez noter qu’un tel retrait de votre consentement pourrait nuire à notre capacité de vous offrir certains services, y compris l’accès au présent site Web, ou le suivi de votre candidature.
Si vous êtes un utilisateur du Québec, vous avez également les droits suivants relatifs aux renseignements personnels que nous détenons sur vous :
- dans certaines circonstances prévues par la loi applicable, vous pouvez nous demander de cesser de communiquer vos renseignements personnels, ou de désindexer ou réindexer un hyperlien auquel vos renseignements personnels sont liés, et
- dans la mesure où cela ne présente pas pour nous un sérieux enjeu pratique, vous pouvez demander que nous communiquions vos renseignements personnels dans un format technologique structuré et d’usage courant à vous-même ou à tout individu ou entité autorisés par la loi à collecter ces renseignements.
Si vous souhaitez exercer l’un quelconque de vos droits énumérés ci-dessus, veuillez faire parvenir une demande écrite à l’adresse de courriel mentionnée à la section 9 ci-dessous.
6. Comment protégeons-nous vos renseignements personnels?
Nous déployons des efforts conformes aux usages du commerce pour protéger les renseignements personnels que nous détenons contre la perte, l’usage abusif et les modifications non autorisées. Nos politiques en matière de sécurité des TI sont révisées de façon périodique et améliorées au besoin. Nous donnons instruction à nos employés ayant accès à vos renseignements personnels de ne les utiliser que conformément aux principes énoncés dans la présente politique et dans les lois applicables sur le respect de la vie privée.
Afin de protéger vos renseignements personnels, nous employons des mesures de protection administratives, contractuelles et technologiques. Lorsque des renseignements personnels sont envoyés à des tiers à des fins de traitement, nous nous assurons, au moyen d’ententes contractuelles avec eux, que ces fournisseurs de services ne puissent utiliser ces renseignements qu’aux fins restreintes pour lesquelles ces derniers leur ont été communiqués et ils sont tenus d'en préserver le caractère confidentiel. De plus, nous exploitons des réseaux de données sécurisés protégés selon la sensibilité des données concernées.
Résolu ne conserve les renseignements personnels que pendant la période nécessaire et aux fins desquelles ils ont été collectés, ou pendant la période nécessaire pour nous conformer à toute obligation légale applicable. La durée pendant laquelle les renseignements personnels sont conservés varie selon la nature desdits renseignements et peut être prolongée au-delà de la fin de la relation entre l’individu et Résolu. Lorsque les renseignements personnels collectés ne sont plus requis par Résolu, les procédures nécessaires sont mises en œuvre pour leur destruction, leur suppression, leur effacement ou leur conversion sous forme de données anonymes. Dans certaines circonstances, nous rendrons anonymes vos renseignements personnels (de manière à ce qu’ils ne vous soient plus associés) aux fins de recherche ou de statistiques, ou autres raisons légitimes, auquel cas nous pourrons utiliser indéfiniment ces renseignements sans plus devoir vous en aviser.
7. Liens vers d'autres sites
Le présent site Web peut contenir des liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous le contrôle de Résolu ou exploités par elle. Résolu ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites. Bien que nous nous efforcions de n’offrir que des liens vers des sites qui partagent nos normes élevées et notre profond respect de la protection de la vie privée, nous ne sommes pas responsables des pratiques des autres sites en la matière. Comme c’est le cas pour notre site Web, vous devez prendre soin de vous familiariser avec les politiques de protection de la vie privée applicables aux sites Web de tiers que vous visitez.
8. Modifications à la politique de respect de la vie privée des utilisateurs du site Web
Résolu se réserve le droit de modifier ou de compléter à tout moment la présente politique. Si nous apportons des modifications à la présente politique, nous afficherons la version révisée de la politique sur le présent site Web. IL VOUS INCOMBE DE CONSULTER PÉRIODIQUEMENT CETTE POLITIQUE POUR PRENDRE CONNAISSANCE DES MODIFICATIONS APPORTÉES. Résolu obtiendra les consentements nécessaires aux termes des lois applicables sur la protection des renseignements personnels si elle entend recueillir, utiliser ou communiquer des renseignements personnels concernant un individu à d’autres fins que celles pour lesquelles le consentement a été donné, à moins que cela ne soit autrement requis ou autorisé par la loi.
9. Comment communiquer avec nous?
Pour de plus amples informations sur les politiques et les pratiques de Résolu en matière de protection de la vie privée ou des renseignements personnels en ligne (y compris vos droits), veuillez communiquer avec :
Produits forestiers Résolu
Responsable de la protection des renseignements personnels
1010, rue De La Gauchetière Ouest, bureau 400
Montréal (Québec) H3B 2N2 Canada
vieprivé[email protected]
514 875-2160 ou 1 800 361-2888
Si vous avez des interrogations ou des demandes particulières relatives à notre utilisation, aux fins de recrutement, de vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous par courriel à [email protected].
RÉVISÉE : Septembre 2023